Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACJAM
AGENCE RHONE ALPES PLASTURGIE - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1685376
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2001

Présentation de la marque BACJAM

Déposée le 1 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE RHONE ALPES PLASTURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACJAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE RHONE ALPES PLASTURGIE domicilié(e) 54 bis, rue Pierre Audry, 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque BACJAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACJAM est expirée depuis le 1 août 2001.

AGENCE RHONE ALPES PLASTURGIE a également déposé les autres marques suivantes : CEPHEE


AGENCE RHONE ALPES PLASTURGIE - Société à Responsabilité Limitée - 54 bis, rue Pierre Audry, 69009 LYON - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Des moules de mise en forme de produit alimentaire et notamment des moules à salaisons